Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMACTIVE
PETITE PLANETE Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99812176
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque AROMACTIVE

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AROMACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque AROMACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMACTIVE est expirée depuis le 14 septembre 2009.

PETITE PLANETE a également déposé les autres marques suivantes : VOD.K , SANDWICH UNLIMITED , (Marque figurative) , D'1 accessoire A L'AUTRE , D'1 ROUGE A L'AUTRE , KIDS IN PARIS , Petite Planète , ICI, NOUS AVONS TOUT POUR VOUS QUI PARTEZ AILLEURS ... , D'1 PARFUM A L'AUTRE


PETITE PLANETE Société A Responsabilité Limitée - 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 403493158


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Produits pour le bain et la douche ; savonnettes et savons de toilette, gel et perles pour la douche et le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles essentielles pour le bain et le corps, huiles sèches pour le corps.